Marque enregistrée - Marque en vigueur

Overtone
M. Jérôme Paillet

Numéro de dépôt :
4284940
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Overtone de Jérôme Paillet

Présentation de la marque Overtone

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par monsieur Jérôme Paillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Overtone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jérôme Paillet domicilié(e) 67 Route du Roi - 78290 - Croissy sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Paillet domicilié(e) 67 RUE du Roi - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France.

La marque Overtone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Overtone arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

Jérôme Paillet a également déposé les autres marques suivantes : Orby


M. Jérôme Paillet - 67 Route du Roi - 78290 - Croissy sur Seine - France


M. Jérôme Paillet - 67 RUE du Roi - 78290 - CROISSY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .